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  • BRN : C25222673
  • Adresse e-mail : contact@shopysmiles.com
  • Responsable de la publication : La direction de la publication de ShopySmiles LTD.

2. Hébergeur du site

Le site est hébergé par :
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151 O’Connor Street, Ground Floor,
Ottawa, Ontario, K2P 2L8,
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Tous les contenus présents sur le site (textes, visuels, logos, éléments graphiques, vidéos, etc.) sont la propriété exclusive de ShopySmiles ou de ses partenaires, et sont protégés par les lois mauriciennes et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, diffusion, modification ou utilisation non autorisée de tout ou partie du contenu est strictement interdite et pourra faire l’objet de poursuites.

4. Données personnelles

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6. Responsabilités

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Bien que nous fassions tout notre possible pour assurer un site sécurisé et à jour, ShopySmiles ne saurait être tenue responsable en cas de dysfonctionnement, de perte de données ou de tout autre dommage résultant de l’utilisation du site.

7. Droit applicable

Les présentes mentions légales sont soumises à la législation en vigueur en République de Maurice.
En cas de litige, une solution amiable sera privilégiée.
À défaut, les tribunaux compétents de Maurice seront seuls habilités à trancher.

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